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Certification Qualitel
Sur le plan de la gestion de l’énergie, les exigences réglementaires de la RT 2005 ont été intégrées dans les référentiels des certifications dès septembre 2006. La réalisation des labels HPE et THPE donnent droit à la certification Qualitel avec les options « Haute Performance Energétique » ou « THP énergétique ». Les nouveaux labels « HPE EnR2005 » et « THPE EnR2005 » et BBC2005 (bâtiment basse consommation énergétique) sont pris en compte depuis juillet 2007.
Certification Habitat et Environnement
Dans le cadre des certifications Patrimoine Habitat et Patrimoine Habitat & Environnement, une Evaluation de la Performance Energétique (EPE) est réalisée en amont puis par rapport au projet de réhabilitation. La certification implique un niveau minimum de performance énergétique et d’émission de gaz à effet de serre, en donnant un repère « énergie » et des garde-fous sur les équipements.
Par ailleurs, un observatoire EPE va être mis en place, en septembre 2007, en partenariat avec la Direction générale de l’Urbanisme, Habitat et Construction (DGUHC).
Certification NF Maison individuelle démarche HQE
Délivrée par Cequami, organisme mandaté par AFAQ AFNOR Certification, filiale du CSTB et de QUALITEL, la marque NF Maison Individuelle démarche HQE a été lancée en mai 2006. Elle intègre de nombreux critères issus des cibles de la démarche HQE : la relation du bâtiment avec son environnement immédiat impliquant une analyse du site, des chantiers à faibles nuisances supposant de nouveaux comportements et pratiques avec un engagement aussi des sous-traitants, la gestion de l'eau … Sur le plan énergétique elle requiert une performance au moins 10 % supérieure aux niveaux réglementaires (RT2005) ou de 5 % avec l'utilisation d'énergies renouvelables.
Certification NF Batiments tertiaire - Démarche HQE
Délivrée par Certivea, la certification NF Bâtiments Tertiaires - Démarche HQE® permet de distinguer des bâtiments tertiaires qui ont été construits ou rénovés selon la démarche HQE. Cette certification concerne tout Maître d’Ouvrage de bâtiment de bureaux et/ou d’enseignement pour le moment. Elle sera étendue progressivement à d’autres secteurs comme le commerce, l’hôtellerie, la logistique, la santé, le sport…
Sur le plan énergétique, ces bâtiments doivent au minimum répondre aux caractéristiques du label HPE.
Certification NF logement
La certification NF Logement a été conçue à l’intention des promoteurs de logements neufs, en collectif et individuel groupé. Pour obtenir le droit d’usage de la certification NF Logement, le promoteur doit s’engager à trois niveaux : le management des processus opérationnels de construction, la qualité technique des ouvrages et la qualité de service apportée aux acquéreurs.
Le lancement de la certification NF Logement Démarche HQE® est prévu fin 2007. Son référentiel d’exigence sera cohérent avec les autres marques NF Démarche HQE® et Habitat & Environnement.
Certification Effinergie
Crée en 2005 l'association Effinergie a pour objectif la promotion des constructions à « basse énergie » soit des bâtiments neufs consommant moins de 50 kWh/m2/an ou des bâtiments rénovés consommant moins de 80 kWh/m2/an pour les besoins de chauffage, éclairage, ventilation, production d’eau chaude sanitaire. Elle regroupe des collectivités locales, des banques et des acteurs de la filière du bâtiment : La Région Languedoc-Roussillon, le CEFIIM, la Région Franche Comté, l'AJENA, la Région Alsace, Rhônalpénergie-Environnement, le collectif « isolons la Terre contre le CO2 », la Caisse des dépôts et consignations, le CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment).
Dans le cadre du Programme de recherche et d'expérimentation sur l'énergie dans les bâtiments (PREBAT), l’association a développé un référentiel qui a été repris dans la RT2005 sous la forme du label BBC. Plusieurs organismes pourront certifier de la bonne mise en œuvre du label BBC à travers l’attribution de la marque Effinergie® : c’est le cas de CERQUAL pour les immeubles collectifs, CEQUAMI pour les maisons individuelles de CMIstes, CERTIVEA pour les bâtiments tertiaires (écoles, bureaux…) et PROMOTELEC pour l’individuel diffus.